Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.F.N. INSTITUT FRANCAIS DE NUMERISATION
I.F.N. Sarl

Numéro de dépôt :
96607385
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque I.F.N. INSTITUT FRANCAIS DE NUMERISATION

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.F.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.F.N. INSTITUT FRANCAIS DE NUMERISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.F.N domicilié(e) 162 avenue des Français Libres, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 879 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIMAINE - France.

La marque I.F.N. INSTITUT FRANCAIS DE NUMERISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.F.N. INSTITUT FRANCAIS DE NUMERISATION est expirée depuis le 22 janvier 2006.


I.F.N. Sarl - 162 avenue des Français Libres, 53000 LAVAL - France - SIREN 398879015


ARCHIMAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

- Reproduction de documents, gestion fichiers informatiques - Communication par terminaux d'ordinateurs - Programmation pour ordinateurs

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.