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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.E.S
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THERMODOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMODOUCHE
I.E.S., S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3218623
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
02/04/2013
THERMODOUCHE de I.E.S

Présentation de la marque THERMODOUCHE

Déposée le 2 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « THERMODOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.E.S domicilié(e) 5, bd des Deux Communes,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 972 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard Bonneau CABINET BONNEAU Les Taissounières - HB domicilié(e) 3 1681, route des Dolines,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.

La marque THERMODOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMODOUCHE est expirée depuis le 2 avril 2013.

I.E.S a également déposé les autres marques suivantes : THERMODOUCHETTE , AZTEKA , Mer et Maison Le catalogue des amoureux de la mer , L'ECHO DU LUBERON


I.E.S., S.A.R.L. - 5, bd des Deux Communes,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France - SIREN 394972400


M. Gérard Bonneau CABINET BONNEAU Les Taissounières - HB - 3 1681, route des Dolines,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Thermomètres pour installations sanitaires. Appareils et installations sanitaires, et leurs parties constitutives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.