Marque expirée - Marque en non vigueur

Visual stocks
I.E.R. Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
98731054
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018

Présentation de la marque Visual stocks

Déposée le 30 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) I.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Visual stocks »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.E.R domicilié(e) 3 rue Salomon de Rothschild,92150 SURESNES (dossier no 2369350) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 050 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2369350) - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Visual stocks est expirée depuis le 30 avril 2018.

I.E.R a également déposé les autres marques suivantes : MOBI-GATE , FABRICANT DE TEMPS , IER , ISAP , ALISS , QUE LE R.O.I. SOIT ROI , IMS , THE IER ATB CONCEPT , Ready2Share , TECLIC


I.E.R. Société Anonyme à Conseil d'Administration - 3 rue Salomon de Rothschild,92150 SURESNES (dossier no 2369350) - 92150 - France - SIREN 622050318


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2369350) - 91893 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2008 n°2369350 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 22 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272472 - Publication au BOPI 1999-02-22

Inscription le 19 août 2008 - Changement de nature juridique n°479694 - Publication au BOPI 2008-08-19

Inscription le 30 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°274924 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286630 - Publication au BOPI 1999-10-18

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Programmes d'ordinateur, logiciels, programmes complémentaires d'ordinateurs, disques compacts numériques documentations vendues avec ces programmes, destinés à la gestion des stocks et/ou à la gestion des flux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.