Marque expirée - Marque en non vigueur

ISAP
I.E.R., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3541323
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
ISAP de I.E.R

Présentation de la marque ISAP

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) I.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISAP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.E.R domicilié(e) 3 Rue Salomon de Rothschild - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 050 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAP est expirée depuis le 3 décembre 2017.

I.E.R a également déposé les autres marques suivantes : MOBI-GATE , FABRICANT DE TEMPS , IER , ALISS , QUE LE R.O.I. SOIT ROI , IMS , THE IER ATB CONCEPT , Ready2Share , TECLIC , MOBI-CHECK


I.E.R., Société anonyme - 3 Rue Salomon de Rothschild - 92150 - SURESNES - France - SIREN 622050318


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Inscription le 7 août 2007 - retrait partiel n°478822 - Publication au BOPI 2007-08-07

Inscription le 15 décembre 2008 - Rejet partiel n°487638 - Publication au BOPI 2008-12-15

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; imprimante de codes à barre, de billet d'avion, de carte d'embarquement ; appareils de réception et d'émission de transmission radiofréquence.

Transport, informations en matière de transport et de logistique ; transport de marchandises et de personnes ; entreposage ; services de suivi de livraison ; information en matière d'entreposage ; services logistiques dans le secteur des transports ; enlèvement, transport et remise de marchandises ; conseils dans le domaine du transport-aérien, dans le domaine de l'enregistrement des passagers sur un vol ; service de réservation de billet d'avion et de titres de transport.