Déposée le 5 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.E.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.E.R domicilié(e) 3 RUE SALOMON DE ROTHSCHILD,
92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 050 318 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER,
Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche,
75008 PARIS - France.
La marque IER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.E.R., Société par actions simplifiée - 3 RUE SALOMON DE ROTHSCHILD,
92150 SURESNES - France - SIREN 622050318
CABINET NETTER,
Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche,
75008 PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171331 - Publication au BOPI 2000-04-26
Inscription le 20 avril 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°299010 - Publication au BOPI 2000-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427834 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14
Inscription le 11 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586408 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748762 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement;appareils automatiques;machines parlantes;machines à calculer;machines à écrire;matériel et appareil d'instruction ou d'enseignement;équipements périphériques pour le traitement de l'information;instrumentation électronique;capteurs;appareils d'enregistrement de mesures ou de données;et en particulier machines imprimantes, enregistreurs à bande perforée, enregistreurs à bande magnétique, unités de visualisation sur tubes cathodiques; mémoires à tores magnétiques, mémoires à disques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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