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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. WORLD
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ORIGINE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINE NATURE
I.D. WORLD, SAS

Numéro de dépôt :
3856092
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
ORIGINE NATURE de I.D. WORLD

Présentation de la marque ORIGINE NATURE

Déposée le 2 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. WORLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. WORLD domicilié(e) 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque ORIGINE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE NATURE est expirée depuis le 2 septembre 2021.

I.D. WORLD a également déposé les autres marques suivantes : 1000 et 1 décors , 1, 2, 3 CREA , DÉCO>DÉCOUP , CARNET CREATIF , BIJOUX D'UN SOIR , MATIERE ET IDEES , 1000 ET 1 DECORS


I.D. WORLD, SAS - 157 avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600458 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

– objets d'art en bois ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; boîtes en bois ; rubans de bois ; meubles ; meubles en bois ; parties de meubles ; parties de meubles en bois ; pans boiseries de meubles ; bustes en bois ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; caisses en bois ; chaises ; cintres ; corbeilles non métalliques ; coussins ; produits d'ébénisterie ; embrasses non en matières textiles ; écriteaux en bois ; enseignes en bois ; figurines [statuettes] en bois ; jardinières [meubles] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs en bois ; mobiles décoratifs produisant des sons ; nichoirs ; paille tressée à l'exception des nattes ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; stores en bois tissé [mobilier] ; statues et statuettes en bois ; tableaux accroche-clefs ;

– ustensiles et récipients de ménage et de cuisine ; ustensiles cosmétiques, nécessaire pour la toilette ; peignes ; planches à pain ; planches à découper ; plateaux à usage domestique ; pots ;

– boutons ; boîtes à couture ; articles de mercerie, à l'exception des fils ; dés à coudre ; broderies ; badges ornementaux ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; boucles [accessoires d'habillement] ; clinquant [passementerie] ; cocardes [passementerie] ; colifichets [broderies] ; cordelières [cordons] ; couronnes en fleurs artificielles ; rubans élastiques ; festons [broderies] ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; houppes [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; lettres pour marquer le linge ; articles de mercerie à l'exception des fils ; paillettes de mica ; plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement] ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; résilles ; rubans fronceurs pour rideaux ; rubans [passementerie] ; rubans élastiques ; tresses.