Déposée le 21 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. WORLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DÉCO>DÉCOUP »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. WORLD domicilié(e) 23-25 rue de Port MARLY,78750 MAREIL-MARLY - 78750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 782 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gabrielle ODINOT SELARL ODINOT & Associés domicilié(e) 40 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.D. WORLD SAS - 23-25 rue de Port MARLY,78750 MAREIL-MARLY - 78750 - France - SIREN 418782256
Maître Gabrielle ODINOT SELARL ODINOT & Associés - 40 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600458 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Articles de papeterie ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; papier calque ; papier d'argent ; papier mâché ; papier parchemin ; cartons de pâte de bois (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; buvards ; bâtons d'encre ; encres ; coffrets pour la papeterie ; crayons ; stylos ; feutres ; fusains (crayons) ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessins ; dessins ; décalcomanies ; pastels (crayons) ; boîtes de peinture ; chevalets pour la peinture ; toile pour la peinture ; peinture (tableaux) encadrés ou non ; pinceaux ; plumes (articles de bureau) ; plumes à dessins ; plumes à écrire ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; règles à dessiner ; équerres à dessins ; trousses à dessin ; caractères typographiques ; autocollants (articles de papeterie) ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; palettes pour peintres ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sac (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; publications ; albums ; almanachs ; brochures ; calendriers ; carnets ; catalogues ; livres, revues, périodiques ; manuels ; marques pour livres ; prospectus ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; supports de formation et d'enseignement à savoir livres, manuels, revues ; essuie-mains en papier, serviettes de table en papier ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; tapis de table en papier. Mobiles (objets pour la décoration) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffrets (meubles) ; coffrets en bijoux (non en métaux précieux) ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; miroirs. Diffusion de programmes de télévision ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateur ; émissions télévisées ; messages électroniques. Education ; divertissement ; formation, organisation d'ateliers ; enseignement par correspondance ; publication de livres, de manuels, de revues, de périodiques, de supports de formation et d'enseignement ; rédaction de supports de formation et d'enseignement ; rédaction de livres, de revues, de périodiques, de manuels, d'albums ; informations en matière de formation, d'éducation et de divertissement ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeable) ; formation pratique (démonstrations) ; information en matière de récréation ; services de jeu proposés en ligne ; services de loisirs ; organisation de loteries.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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