Déposée par voie électronique le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. WORLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARNET CREATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. WORLD domicilié(e) 157 avenue Charles Floquet 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 782 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CARNET CREATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fils à broder ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de chanvre ; chenille [fil] ; fils de coco ; filés de coton ; fils de coton ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; filés ; fils ; fils de verre à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils de jute ; laine filée ; fils de laine ; fils de lin ; fils de rayonne ; fils à repriser ; soie filée ; fils de soie ;
Aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; articles décoratifs pour la chevelure ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; barbes postiches ; barrettes [pinces à cheveux] ; bigoudis ; boîtes à couture ; bonnets à mèches ; bords pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boutons ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies ; broderies en argent ; broderies en or ; cannetilles ; chenille [passementerie] ; cheveux postiches ; chiffres ou lettres pour marquer le linge ; clinquant [passementerie] ; cocardes [passementerie] ; colifichets [broderies] ; cordelières [cordons] ; cordons à border ; cordons en laine ; cordons pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; crochets [mercerie] ; crochets pour chaussures ; dentelles ; épingles à cheveux ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; étuis à aiguilles ; festons [broderies] ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; galons à border ; glands [passementerie] ; guimperie [passementerie] ; guirlandes artificielles ; houppes [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; lacets à border ; lacets à border ; moustaches postiches ; nattes de cheveux ; oeillets pour chaussures ; oeillets pour vêtements ; oripeaux [ornements de vêtements] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; paillettes de mica ; paillettes pour vêtements ; papillotes [bigoudis] ; parures pour chaussures [non en métaux précieux] ; passementerie ; pelotes d'aiguilles ; perruques ; picots [dentelles] ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; plumes [accessoires d'habillement] ; plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement] ; pompons ; résilles ; rosettes [passementerie] ; rubans [passementerie] ; rubans élastiques ;
Jeux ; jouets ; jeux et jouets à base de fils, tissus, perles, articles de mercerie et de passementerie ; jeux et jouets à base de fils, tissus, perles, articles de mercerie et de passementerie à assembler ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; hochets ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jouets pour animaux domestiques ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; nasses [engins de pêche] ; objets de cotillon ; ours en peluche ; peluches [jouets] ; piñatas ; poupées ; vêtements de poupées.
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