Déposée le 29 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. WORLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « 1000 ET 1 DECORS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. WORLD domicilié(e) 23/25 Rue Du Port MARLY,78750 MAREIL MARLY - 78750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 782 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.D. WORLD Société par actions simplifiée - 23/25 Rue Du Port MARLY,78750 MAREIL MARLY - 78750 - France - SIREN 418782256
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600458 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Décalcomanies ; pochoirs ; emporte-pièce [articles de bureau] ; autocollants [articles de papeterie] ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour le modelage ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler ; pâte à modeler ; argile à modeler ; papier ; carton ; cartes ; affiches ; photographies ; clichés d'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; livres ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; patrons pour la confection de vêtements ; écussons [cachets en papier] ; bandes gommées [papeterie] ; modèles de broderie ; sets de table en papier ; étuis pour patrons ; toiles gommées pour la papeterie ; papier lumineux ; albums ; calendriers ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; toiles pour la peinture ; blocs [papeterie] ; aquarelles ; boîtes en carton ou en papier ; feuilles de viscose pour l'emballage ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; cache-pot en papier ; catalogues ; calques ; statuettes en papier mâché ; figurines [statuettes] en papier mâché ; maquettes d'architecture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; porte-affiches en papier ou en carton ; bâtons d'encre ; brosses [pinceaux] ; caractères [chiffres et lettres] ; encres de Chine ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; craie à écrire ; crayons ; craie à marquer ; encres ; pointes à tracer pour le dessin ; pinceaux ; règles à dessiner ; tampons pour sceaux ; tableaux noirs ; tampons encreurs ; châssis et chevalets pour la peinture ;
Tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; chemins de table ; toiles cirées [nappes] ; tissus de coton ; crêpe [tissu] ; crépon ; tissus élastiques ; embrasses en matières textiles ; feutre ; étiquettes en tissu ; étoffes ; tissus en fibres de verre à usage textile ; matières filtrantes [matières textiles] ; frise [étoffe] ; gaze [tissu] ; linge de maison ; linge de lit ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus de soie ; tissus ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; tricots [tissus] ; tulles ; velours ; vitrages [rideaux] ; zéphyr [tissu] ; sets de table non en papier.
Attaches pour vêtements ; badges ornementaux ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; boîtes à couture ; boucles [accessoires d'habillement] ; boutons ; broderies ; clinquant [passementerie] ; cocardes [passementerie] ; colifichets [broderies] ; cordelières [cordons] ; couronnes en fleurs artificielles ; rubans élastiques ; festons [broderies] ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; houppes [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; lettres pour marquer le linge ; articles de mercerie à l'exception des fils ; paillettes de mica ; plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement] ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; résilles ; rubans fronceurs pour rideaux ; rubans [passementerie] ; rubans élastiques ; tresses ;
Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; neige artificielle pour arbres de Noël ; confettis ; jeux ; jouets ;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; comptabilité ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; agences d'import-export ; vente au détail et en ligne de tissus, de textiles et de linge de maison ; vente au détail et en ligne de récipients et boîtes pour la salle de bain ; vente au détail et en ligne d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de cadres, de miroirs, de coussins ; vente au détail et en ligne de décoration de noël ; vente au détail et en ligne d'abats jour, d'appareils et installations d'éclairage, de porte abat-jour, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de fontaines et de tubes lumineux pour l'éclairage ; vente au détail et en ligne d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes ; vente au détail et en ligne d'articles festifs, de cotillons, de confettis, de farces et attrapes, d'articles de décoration de noël, de jeux et de jouets ; vente au détail et en ligne de strass, de paillettes, de perles, de plumes, de pompons, d'articles de passementerie ; vente au détail et en ligne de papier, carton, d'articles de papeterie, de châssis et chevalets, de décalcomanies, de pochoirs, d'autocollants ; vente au détail et en ligne de sacs, sachets et récipients d'emballage en papier et carton, en matières plastiques, non métalliques et métalliques ; vente au détail et en ligne d'étiquettes métalliques et non métalliques, d'aimants et de magnets ; vente au détail et en ligne d'objets d'art en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en métaux précieux, en bois, porcelaine, terre cuite, en verre ; vente au détail et en ligne de crochets et câbles métalliques et non métalliques ; vente au détail et en ligne d'articles d'horlogerie, de cadrans [horlogerie], de mouvements d'horlogerie, d'horloges, d'horloges électriques ; vente au détail et en ligne de verre argenté [miroiterie], d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; baguettes [liteaux] d'encadrement, de bambou, de rubans de bois, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de cadres à broderie, de cadres [encadrements], de caisses en bois ou en matières plastiques, de caisses non métalliques, de figures en cire, de coquillages [coquilles], de corbeilles non métalliques, d'écaille, d'écriteaux en bois ou en matières plastiques, de récipients d'emballage en matières plastiques, d'embrasses non en matières textiles, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de piédestaux pour pots à fleurs, d'ivoire brut ou mi-ouvré, de jardinières [meubles], de porte livres, de mannequins, de mobiles [objets pour la décoration], de mobiles décoratifs produisant des sons, de nacre brute ou mi-ouvrée, d'objets de publicité gonflables, de porte-revues, de présentoirs, de pupitres, de rotin, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de tableaux d'affichage, de vannerie ; vente au détail et en ligne d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de ballons en verre [récipients], de boîtes en verre, de boules de verre, de chinoiseries [porcelaines], de corbeilles à usage domestique, de cristaux [verrerie], de faïence, de fibres de silice vitrifiée non à usage textile, de fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, de figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de flacons, de pots à fleurs, de mosaïques en verre non pour la construction, de verres opales, de porcelaines, de cache-pot non en papier, de pots à fleurs, de ronds de serviettes, de statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'urnes, de vases, de verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, de verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, de verre émaillé et de verre en poudre pour la décoration.
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