Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMBRE SUBLIME
I.D VIN, SARL

Numéro de dépôt :
3976648
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2023
NOMBRE SUBLIME de I.D VIN

Présentation de la marque NOMBRE SUBLIME

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOMBRE SUBLIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN domicilié(e) 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

La marque NOMBRE SUBLIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMBRE SUBLIME est expirée depuis le 15 janvier 2023.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN, SARL - 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


I.D VIN - 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 7 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612203 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).