Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DES TERROIRS VIVANTS “ Pour un vin naturellement bon ”
I.D VIN sarl

Numéro de dépôt :
3409667
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2016
MAISON DES TERROIRS VIVANTS “ Pour un vin naturellement bon ” de I.D VIN

Présentation de la marque MAISON DES TERROIRS VIVANTS “ Pour un vin naturellement bon ”

Déposée le 7 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DES TERROIRS VIVANTS “ Pour un vin naturellement bon ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 8, rue Barthélémy,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN sarl domicilié(e) 8, rue Barthélémy,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DES TERROIRS VIVANTS “ Pour un vin naturellement bon ” est expirée depuis le 7 février 2016.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN sarl - 8, rue Barthélémy,75015 PARIS - 75015 - France


I.D VIN sarl - 8, rue Barthélémy,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450296 - Publication au BOPI 2007-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine.