Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE SINGULIER
I.D VIN, SARL

Numéro de dépôt :
3976647
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LE SINGULIER de I.D VIN

Présentation de la marque LE SINGULIER

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE SINGULIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN domicilié(e) 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , “ VIN SINCERE ” “ DES VINS SINCERES ” , I.L.S DES ÎLES , VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR LE SUD, AROMATIQUE ET SOYEUX , Un vin, une vidéo tout simplement!


I.D VIN, SARL - 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


I.D VIN - 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet total n°611636 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).