Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUIT DE L'INITIATION Fruits de l'initiation FRUIT DE L'ECHANGE Fruits de l'échange FRUIT DE LA PROVOCATION Fruits de la provocation FRUIT DE LA COMMUNION Fruits de la communion
I.D VIN sarl

Numéro de dépôt :
3489214
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2017
FRUIT DE L\'INITIATION Fruits de l\'initiation FRUIT DE L\'ECHANGE Fruits de l\'échange FRUIT DE LA PROVOCATION Fruits de la provocation FRUIT DE LA COMMUNION Fruits de la communion de I.D VIN

Présentation de la marque FRUIT DE L'INITIATION Fruits de l'initiation FRUIT DE L'ECHANGE Fruits de l'échange FRUIT DE LA PROVOCATION Fruits de la provocation FRUIT DE LA COMMUNION Fruits de la communion

Déposée le 16 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIT DE L'INITIATION Fruits de l'initiation FRUIT DE L'ECHANGE Fruits de l'échange FRUIT DE LA PROVOCATION Fruits de la provocation FRUIT DE LA COMMUNION Fruits de la communion »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 8, rue Barthélémy,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN sarl domicilié(e) 8, rue Barthélémy,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT DE L'INITIATION Fruits de l'initiation FRUIT DE L'ECHANGE Fruits de l'échange FRUIT DE LA PROVOCATION Fruits de la provocation FRUIT DE LA COMMUNION Fruits de la communion est expirée depuis le 16 mars 2017.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN sarl - 8, rue Barthélémy,75015 PARIS - 75015 - France


I.D VIN sarl - 8, rue Barthélémy,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).