Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé
I.D VIN sarl

Numéro de dépôt :
3629315
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé de I.D VIN

Présentation de la marque Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé

Déposée le 11 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2, rue Diderot,11560 FLEURY - 11560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN sarl domicilié(e) 2, rue Diderot,11560 FLEURY - 11560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ” , CRUS, DOMAINES ET CLIMATS DE BOURGOGNE ET BEAUJOLAIS


I.D VIN sarl - 2, rue Diderot,11560 FLEURY - 11560 - France


I.D VIN sarl - 2, rue Diderot,11560 FLEURY - 11560 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 26 novembre 2009 - Rejet total n°510777 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).