Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée CASSIN-Sunshine Cuvée CASSIN-Moonlight
I.D VIN, sarl

Numéro de dépôt :
3766485
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2020
Cuvée CASSIN-Sunshine Cuvée CASSIN-Moonlight de I.D VIN

Présentation de la marque Cuvée CASSIN-Sunshine Cuvée CASSIN-Moonlight

Déposée le 14 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée CASSIN-Sunshine Cuvée CASSIN-Moonlight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, sarl domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

La marque Cuvée CASSIN-Sunshine Cuvée CASSIN-Moonlight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée CASSIN-Sunshine Cuvée CASSIN-Moonlight est expirée depuis le 14 septembre 2020.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).