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Marques déposées par I.D VIN
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CEPAGES D OC CHARDONNAY D OC MERLOT D OC SAUVIGNON D OC CABERNET SAUVIGNON D OC VIOGNIER D OC MUSCAT D OC GRENACHE D OC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEPAGES D OC CHARDONNAY D OC MERLOT D OC SAUVIGNON D OC CABERNET SAUVIGNON D OC VIOGNIER D OC MUSCAT D OC GRENACHE D OC
I.D VIN

Numéro de dépôt :
3565772
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2018
CEPAGES D OC CHARDONNAY D OC MERLOT D OC SAUVIGNON D OC CABERNET SAUVIGNON D OC VIOGNIER D OC MUSCAT D OC GRENACHE D OC de I.D VIN

Présentation de la marque CEPAGES D OC CHARDONNAY D OC MERLOT D OC SAUVIGNON D OC CABERNET SAUVIGNON D OC VIOGNIER D OC MUSCAT D OC GRENACHE D OC

Déposée par voie électronique le 27 mars 2008 par I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEPAGES D OC CHARDONNAY D OC MERLOT D OC SAUVIGNON D OC CABERNET SAUVIGNON D OC VIOGNIER D OC MUSCAT D OC GRENACHE D OC »

Le déposant est I.D VIN domicilié(e) 8, rue Barthélémy - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, Monsieur VIN I.D domicilié(e) 8, rue Barthélémy - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES D OC CHARDONNAY D OC MERLOT D OC SAUVIGNON D OC CABERNET SAUVIGNON D OC VIOGNIER D OC MUSCAT D OC GRENACHE D OC est expirée depuis le 27 mars 2018.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ” , CRUS, DOMAINES ET CLIMATS DE BOURGOGNE ET BEAUJOLAIS , Vins épanouis Vin épanoui , îls : PINEAU DES ÎLES DES CHARENTES


I.D VIN - 8, rue Barthélémy - 75015 - Paris - France


I.D VIN, Monsieur VIN I.D - 8, rue Barthélémy - 75015 - Paris - France


Inscription le 10 février 2009 - Rejet partiel n°490616 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet partiel n°740788 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des vins,des vins de pays d’Oc. Vins de pays d’oc issus exclusivement et respectivement à 100% de chaque cépages mentionnés ci-dessous ; vins de pays d’oc chardonnay, vin de pays d’oc merlot, vin de pays d’oc sauvignon, vin de pays d’oc cabernet sauvignon, vin de pays d’oc viognier, vin de pays d’oc muscat, vin de pays d’oc grenache ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.