Marque expirée - Marque en non vigueur

L'INTRIGUE du terroir Les intrigues du terroir LA CONQUETE du terroir Les conquêtes du terroir L'ODYSSEE du terroir Les odyssées du terroir
EURL I.D VIN Loire

Numéro de dépôt :
3614004
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
L\'INTRIGUE du terroir Les intrigues du terroir LA CONQUETE du terroir Les conquêtes du terroir L\'ODYSSEE du terroir Les odyssées du terroir de I.D VIN Loire

Présentation de la marque L'INTRIGUE du terroir Les intrigues du terroir LA CONQUETE du terroir Les conquêtes du terroir L'ODYSSEE du terroir Les odyssées du terroir

Déposée le 26 novembre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) I.D VIN Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INTRIGUE du terroir Les intrigues du terroir LA CONQUETE du terroir Les conquêtes du terroir L'ODYSSEE du terroir Les odyssées du terroir »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) I.D VIN Loire domicilié(e) Le Fléchet,49240 AVRILLE - 49240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 476 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL I.D VIN Loire domicilié(e) Le Fléchet,49240 AVRILLE - 49240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INTRIGUE du terroir Les intrigues du terroir LA CONQUETE du terroir Les conquêtes du terroir L'ODYSSEE du terroir Les odyssées du terroir est expirée depuis le 26 novembre 2018.

I.D VIN Loire a également déposé les autres marques suivantes : WINERY JAUD. L'AVENTURE DU VIN… , DELICATE CREATION DELICATES CREATIONS , DIONYSIA Souffle Divin LOIRE , GEMME DE FEU GEMMES DE FEU GEMME D'EAU GEMMES D'EAU GEMME DE TERRE GEMMES DE TERRE GEMME D'AIR GEMMES D'AIR , CUVEE CREATIVE CUVEES CREATIVES CUVEE EXQUISE CUVEES EXQUISES , PURE Bagatelle PURES Bagatelles , Mes Cuvées CREATIVES Mes Cuvées IDEALES Ma Cuvée CREATIVE Ma Cuvée IDEALE , PURE BAGATELLE RUBY


EURL I.D VIN Loire - Le Fléchet,49240 AVRILLE - 49240 - France - SIREN 502476716


EURL I.D VIN Loire - Le Fléchet,49240 AVRILLE - 49240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), des vins et des eaux de vie) vins d'appellation d'origine eaux-de-vie d'appellation d'origine.