Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICATE CREATION DELICATES CREATIONS
I.D VIN Loire, EURL

Numéro de dépôt :
3652535
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
DELICATE CREATION DELICATES CREATIONS de I.D VIN Loire

Présentation de la marque DELICATE CREATION DELICATES CREATIONS

Déposée le 25 mai 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) I.D VIN Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICATE CREATION DELICATES CREATIONS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) I.D VIN Loire domicilié(e) LE FLECHET - 49240 - AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 476 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN Loire domicilié(e) LE FLECHET - 49240 - AVRILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICATE CREATION DELICATES CREATIONS est expirée depuis le 25 mai 2019.

I.D VIN Loire a également déposé les autres marques suivantes : WINERY JAUD. L'AVENTURE DU VIN… , L'INTRIGUE du terroir Les intrigues du terroir LA CONQUETE du terroir Les conquêtes du terroir L'ODYSSEE du terroir Les odyssées du terroir , DIONYSIA Souffle Divin LOIRE , GEMME DE FEU GEMMES DE FEU GEMME D'EAU GEMMES D'EAU GEMME DE TERRE GEMMES DE TERRE GEMME D'AIR GEMMES D'AIR , CUVEE CREATIVE CUVEES CREATIVES CUVEE EXQUISE CUVEES EXQUISES , PURE Bagatelle PURES Bagatelles , Mes Cuvées CREATIVES Mes Cuvées IDEALES Ma Cuvée CREATIVE Ma Cuvée IDEALE , PURE BAGATELLE RUBY


I.D VIN Loire, EURL - LE FLECHET - 49240 - AVRILLE - France - SIREN 502476716


I.D VIN Loire - LE FLECHET - 49240 - AVRILLE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.