Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID SYSTEMES
I.D. SYSTEMES S.A. 7, rue Fabre d'Eglantine, 75012 PARIS

Numéro de dépôt :
1321586
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1995
ID SYSTEMES de I.D. SYSTEMES 7

Présentation de la marque ID SYSTEMES

Déposée le 30 août 1985 par la Société Anonyme (SA) I.D. SYSTEMES 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ID SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.D. SYSTEMES 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNOT des ANGLES - France.

La marque ID SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID SYSTEMES est expirée depuis le 30 août 1995.


I.D. SYSTEMES S.A. 7, rue Fabre d'Eglantine, 75012 PARIS - France


MONNOT des ANGLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'identification automatique et d'enseignements;machines à calculer, appareils automatiques et machines parlantes, caisses enregistreuses et appareils extincteurs.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, entreprises à façon de travaux statistiques et mécanographiques, location de matériel de bureau, comptabilité, reproduction de documents, logiciels informatiques sur tous supports.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).