Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TINOURS
“ I.D.S. ” IMPORTATION – DISTRIBUTION – SERVICE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3397060
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
LES TINOURS de I.D.S. ” IMPORTATION – DISTRIBUTION – SERVICE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Présentation de la marque LES TINOURS

Déposée le 12 décembre 2005 par la société I.D.S. ” IMPORTATION – DISTRIBUTION – SERVICE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TINOURS »

Le déposant est la société I.D.S. ” IMPORTATION – DISTRIBUTION – SERVICE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée domicilié(e) ZAC du Champ Cornu, 4, rue d'Anjou,76240 MESNIL ESNARD - 76240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 042 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TINOURS est expirée depuis le 12 décembre 2015.


“ I.D.S. ” IMPORTATION – DISTRIBUTION – SERVICE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée - ZAC du Champ Cornu, 4, rue d'Anjou,76240 MESNIL ESNARD - 76240 - France - SIREN 344042981


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Jeux, jouets, jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Ours en peluche (jouets), poupées, vêtements de poupées. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Cartes à jouer.