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Marques déposées par I.D COM
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Baïta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baïta
I.D COM

Numéro de dépôt :
4491376
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
Baïta de I.D COM

Présentation de la marque Baïta

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par I.D COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baïta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est I.D COM domicilié(e) 81 Ancienne Route Nationale 7 - 69570 - Dardilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D COM, Madame Marie Roudergues domicilié(e) 81 Ancienne Route Nationale 7 - 69570 - Dardilly - France.

La marque Baïta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baïta arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.


I.D COM - 81 Ancienne Route Nationale 7 - 69570 - Dardilly - France


I.D COM, Madame Marie Roudergues - 81 Ancienne Route Nationale 7 - 69570 - Dardilly - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.