Déposée le 8 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. bio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. DE LIMOGES),
la marque française « SPHEROBIOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.D. bio domicilié(e) 6, Allée Skylab, B.P. 6806,87068 LIMOGES Cedex - 87068 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 140 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D. bio S.A.S. domicilié(e) 6, Allée Skylab, B.P. 6806,87068 LIMOGES Cedex - 87068 - France.
La marque SPHEROBIOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.D. bio S.A.S. - 6, Allée Skylab, B.P. 6806,87068 LIMOGES Cedex - 87068 - France - SIREN 393140553
I.D. bio S.A.S. - 6, Allée Skylab, B.P. 6806,87068 LIMOGES Cedex - 87068 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Inscription le 24 novembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°636138 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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