Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joindre l'utilitaire à l'agréable
I.D Aménagements Utilitaires, sarl

Numéro de dépôt :
3931159
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/07/2022
Joindre l\'utilitaire à l\'agréable de I.D Aménagements Utilitaires

Présentation de la marque Joindre l'utilitaire à l'agréable

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D Aménagements Utilitaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Joindre l'utilitaire à l'agréable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D Aménagements Utilitaires domicilié(e) Rue Pierre et Marie Curie, Z.I. Sud - 01400 - CHÂTILLON SUR CHALARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 850 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D Aménagements Utilitaires, M. Didier NALLET domicilié(e) Rue Pierre et Marie Curie, Z.I. Sud - 01400 - CHÂTILLON SUR CHALARONNE - France.

La marque Joindre l'utilitaire à l'agréable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joindre l'utilitaire à l'agréable est expirée depuis le 2 juillet 2022.


I.D Aménagements Utilitaires, sarl - Rue Pierre et Marie Curie, Z.I. Sud - 01400 - CHÂTILLON SUR CHALARONNE - France - SIREN 509850301


I.D Aménagements Utilitaires, M. Didier NALLET - Rue Pierre et Marie Curie, Z.I. Sud - 01400 - CHÂTILLON SUR CHALARONNE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.