Marque expirée - Marque en non vigueur

R Riverland
I-com sarl

Numéro de dépôt :
3455795
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
R Riverland de I-com

Présentation de la marque R Riverland

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I-com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R Riverland »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I-com domicilié(e) villa 5, 1 impasse srah bernhardt,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 272 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I-com domicilié(e) villa 5, 1 impasse srah bernhardt,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R Riverland est expirée depuis le 9 octobre 2016.

I-com a également déposé les autres marques suivantes : PROSCENIA , CCI REZO , I-CARTE , i-stories


I-com sarl - villa 5, 1 impasse srah bernhardt,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 491272563


I-com - villa 5, 1 impasse srah bernhardt,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Inscription le 22 août 2007 - Rejet partiel n°459265 - Publication au BOPI 2007-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Boutons de manchettes ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à cigares en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; bracelets ; bijouterie ; broches ; cadrans horlogerie ; chronographes montres ; chaînes bijouterie ; étuis à cigares en métaux précieux ; horlogerie (écrins pour l') ; horloges ;

Colliers pour animaux ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; brides harnais ; bridons ; colliers de chevaux ; couvertures de chevaux ; colliers de chiens ; colliers pour animaux ; courroies en cuir ; ferrures de harnais ; genouillères pour chevaux ; guides rênes ; habits pour animaux ; licols ; mors harnachement ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portefeuilles ; sacs à main ; sangles de cuir ; étrivières ;

Briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares non en métaux précieux ; coupe-cigares ; coffrets à cigares non en métaux précieux ; boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur.