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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I CODE
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I® CODE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

I® CODE
I CODE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3336690
Date de dépôt :
25/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/01/2025
I® CODE de I CODE

Présentation de la marque I® CODE

Déposée le 25 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « I® CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I CODE domicilié(e) 94, rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRES EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 648 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, I CODE, Direction Juridique domicilié(e) 94, rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France.

La marque I® CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I® CODE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2025.

I CODE a également déposé les autres marques suivantes : I.CODE , (Marque figurative) , I CODE , I CODE , I C , I.CODE


I CODE, Société par Actions Simplifiée - 94, rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRES EN MAUGES - France - SIREN 487648891


I CODE, Direction Juridique - 94, rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°444639 - Publication au BOPI 2006-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Inscription le 7 septembre 2007 - Changement d'adresse n°460188 - Publication au BOPI 2007-09-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2015 n°2576468 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Inscription le 13 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707906 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.