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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I CODE
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I C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I C
I CODE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3940008
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/08/2022
I C de I CODE

Présentation de la marque I C

Déposée le 10 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « I C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I CODE domicilié(e) 94 rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 648 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque I C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I C est expirée depuis le 10 août 2022.

I CODE a également déposé les autres marques suivantes : I.CODE , (Marque figurative) , I CODE , I® CODE , I CODE , I.CODE


I CODE, Société par Actions Simplifiée - 94 rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France - SIREN 487648891


FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 13 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707906 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Sacs à main, sacs à provision, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), articles de maroquinerie, porte-documents, porte-monnaie, non en métaux précieux, valises, trousses de voyage, serviettes (maroquinerie), cartables, étuis pour clefs, porte-cartes (portefeuilles), malettes pour documents ;

Vêtements, sous-vêtements, lingerie, ceintures (habillement), chapellerie, foulards, écharpes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).