Déposée le 16 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I & CO domicilié(e) 70, rue de Vesle,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 918 801 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent CORDIER SARL I & CO domicilié(e) 70, rue de Vesle,51100 REIMS - 51100 - France.
La marque ESPACE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I & CO (S.A.R.L.) - 70, rue de Vesle,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 350918801
Monsieur Laurent CORDIER SARL I & CO - 70, rue de Vesle,51100 REIMS - 51100 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Inscription le 17 janvier 2005 - Action en revendication de propriété n°406007 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 15 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°440222 - Publication au BOPI 2006-09-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables ou queues de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trotinettes planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Divertissement ; activités sportives et culturelles ou d'éducation. Services de loisirs. Production de films cinématographiques. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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