Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I-ces 4D
I-CES (Innovative compression engineering solutions), Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3875042
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/11/2021
I-ces 4D de I-CES (Innovative compression engineering solutions

Présentation de la marque I-ces 4D

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I-CES (Innovative compression engineering solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « I-ces 4D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I-CES (Innovative compression engineering solutions domicilié(e) 27 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 678 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I-CES (Innovative compression engineering solutions), M. Marc Eric Gervais domicilié(e) 27 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque I-ces 4D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-ces 4D est expirée depuis le 18 novembre 2021.

I-CES (Innovative compression engineering solutions a également déposé les autres marques suivantes : 4D H 264 [+] , 4D MOVIE , 4D CODEC , 4D S , 4D IMAGE , 4D VOICE , 4D JPEG [+] , 4D PHOTO , 4D GRAPH , I CES INNOVATIVE COMPRESSION ENGINEERING SOLUTION


I-CES (Innovative compression engineering solutions), Société par action simplifiée - 27 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France - SIREN 478678121


I-CES (Innovative compression engineering solutions), M. Marc Eric Gervais - 27 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.