I-CES (Innovative compression engineering solutions), Société par action simplifiée
Numéro de dépôt :
3875042
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/11/2021
Présentation de la marque I-ces 4D
Déposée le 18 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I-CES (Innovative compression engineering solutions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « I-ces 4D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I-CES (Innovative compression engineering solutions domicilié(e) 27 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 678 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I-CES (Innovative compression engineering solutions), M. Marc Eric Gervais domicilié(e) 27 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque I-ces 4D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I-CES (Innovative compression engineering solutions), Société par action simplifiée - 27 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France - SIREN 478678121
I-CES (Innovative compression engineering solutions), M. Marc Eric Gervais - 27 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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