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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Cert
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BENR Thermique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENR Thermique
I.Cert, SAS

Numéro de dépôt :
3790144
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
BENR Thermique de I.Cert

Présentation de la marque BENR Thermique

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Cert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENR Thermique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Cert domicilié(e) 116 b rue Eugène Pottier - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.Cert domicilié(e) 116 b rue Eugène Pottier - 35000 - RENNES - France.

La marque BENR Thermique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENR Thermique est expirée depuis le 13 décembre 2020.

I.Cert a également déposé les autres marques suivantes : Inventeur de fluidité , I.CERT INSTITUT DE CERTIFICATION


I.Cert, SAS - 116 b rue Eugène Pottier - 35000 - RENNES - France


I.Cert - 116 b rue Eugène Pottier - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.