Marque expirée - Marque en non vigueur

ICSE AUTOMATISME INDUSTRIEL
I.C.S.E SARL (International Conseil Service Etude) SARL

Numéro de dépôt :
97709598
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2017

Présentation de la marque ICSE AUTOMATISME INDUSTRIEL

Déposée le 11 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.S.E (International Conseil Service Etude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICSE AUTOMATISME INDUSTRIEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.S.E (International Conseil Service Etude domicilié(e) 83 Avenue de la Figone,13012 MARSEILLE (dossier no 2350523) - 13012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 580 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.C.S.E. domicilié(e) 83, Av. de la Figonne,13012 MARSEILLE (dossier no 2350523) - 13012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICSE AUTOMATISME INDUSTRIEL est expirée depuis le 11 décembre 2017.


I.C.S.E SARL (International Conseil Service Etude) SARL - 83 Avenue de la Figone,13012 MARSEILLE (dossier no 2350523) - 13012 - France - SIREN 330580754


I.C.S.E. - 83, Av. de la Figonne,13012 MARSEILLE (dossier no 2350523) - 13012 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350523 - Publication au BOPI 2007-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Ensembles et sous-ensembles électroniques pour l'automatisme et l'informatique industrielle Enseignement, formation Travaux d'ingéniéries, études et développements de produits et de logiciels pour l'automatisme et l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.