Déposée le 6 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.R. Informatique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZENCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.R. Informatique domicilié(e) Espace Boudeville, 03290 Dompierre sur Besbre - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 920 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.C.R. Informatique - France.
La marque ZENCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZENCOD est expirée depuis le 6 mars 2011.
I.C.R. Informatique (SARL) - Espace Boudeville, 03290 Dompierre sur Besbre - France - SIREN 417920295
I.C.R. Informatique - France
Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342702 - Publication au BOPI 2002-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Recherche scientifique et industrielle
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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