Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) I.C.M. GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EZTRAY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.M. GROUP domicilié(e) 1 Route de Semur,21500 MONTBARD (dossier no 2362115) - 21500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 005 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2362115) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EZTRAY est expirée depuis le 29 janvier 2018.
I.C.M. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LCMT , ZEDFIL , STEPBLOC
I.C.M. GROUP Société Anonyme - 1 Route de Semur,21500 MONTBARD (dossier no 2362115) - 21500 - France - SIREN 562005447
SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2362115) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2362115 - Publication au BOPI 2008-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Errata - Publication au BOPI 1998-21
Inscription le 29 mars 2005 - Changement de dénomination n°409687 - Publication au BOPI 2005-03-29
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Goulottes métalliques, en particulier goulottes réalisées en treillis de fils et goulottes réalisées en tôle ; pièces métalliques pour le supportage, le montage et l'assemblage de chemins de câbles, d'échelles de câbles et de supports de câbles tels que couvercles, éclisses, visserie, coudes, réductions, consoles, pendards, agrafes, rails, étriers, profils, supports de boîtes de dérivation. Chemins de câbles, échelles de câbles et supports de câbles pour câbles ou conducteurs électriques de tout type ou pour câbles optiques, en particulier chemins de câbles réalisés en treillis de fils métalliques. Pièces pour le supportage, le montage et l'assemblage de chemins de câbles, d'échelles de câbles et de supports de câbles tels que couvercles, éclisses, visserie, coudes, réductions, consoles, pendards, agrafes, rails, étriers, profils, supports de boîtes de dérivation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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