Déposée le 5 septembre 1978 par I.C. INSTRUMENTS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LE CEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est I.C. INSTRUMENTS LIMITED domicilié(e) (Société de Hong Kong), Room 102, D'Aguilar Place, No 7 D'Aguilar Street, HONG KONG. - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
La marque LE CEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CEL est expirée depuis le 5 septembre 1988.
I.C. INSTRUMENTS LIMITED - (Société de Hong Kong), Room 102, D'Aguilar Place, No 7 D'Aguilar Street, HONG KONG. - R.A.S. chinoise de Hong Kong
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014
Appareils électroniques, leurs accessoires et pièces détachées.Montres, pendules et autres instruments d'horlogerie, ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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