I.C.I. SYSTEMES (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
1635312
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2000
Présentation de la marque SECURI-DAB
Déposée le 15 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.I. SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SECURI-DAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.I. SYSTEMES domicilié(e) 1, avenue Newton, 92140 CLAMART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SECURI-DAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURI-DAB est expirée depuis le 15 novembre 2000.
I.C.I. SYSTEMES (société à responsabilité limitée) - 1, avenue Newton, 92140 CLAMART - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
équipement et appareil de protection électronique.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs; feux d'artifices
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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