Déposée le 22 mars 1988 par I.C.I. FRANCOLORTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UNISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est I.C.I. FRANCOLORTODO domicilié(e) 1, avenue Newton, 92142 CLAMART. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France.
La marque UNISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.C.I. FRANCOLOR, Société en nom collectif - 1, avenue Newton, 92142 CLAMART. - France
Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161407 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159190 - Publication au BOPI 1993-06-07
Produits chimiques pour l'industrie, particulièrement pour l'industrie des teintures et matières colorantes. Matières colorantes, teintures et apprêts.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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