Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULFACIDE
I.C.I. FRANCOLOR S.A.

Numéro de dépôt :
1222116
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1992

Présentation de la marque SULFACIDE

Déposée le 17 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) I.C.I. FRANCOLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULFACIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.I. FRANCOLOR domicilié(e) 8, avenue Réaumur, 92142 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND. - France.

La marque SULFACIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULFACIDE est expirée depuis le 17 décembre 1992.

I.C.I. FRANCOLOR a également déposé les autres marques suivantes : ENDANIL , LANAPEX , DIAMONINE , ACETACIDE , ENDEGAL , DETERGYL , (Marque figurative) , DEPSOLINE , ENDINEL , ALOXANE


I.C.I. FRANCOLOR S.A. - 8, avenue Réaumur, 92142 CLAMART. - France


M. BERTRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Produits chimiques pour l'industrie,; matières colorantes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).