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Marques déposées par I.C.I. FRANCOLOR
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RESOVYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESOVYL
I.C.I. FRANCOLOR, (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1522730
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1998

Présentation de la marque RESOVYL

Déposée le 19 avril 1988 par I.C.I. FRANCOLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESOVYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est I.C.I. FRANCOLOR, (S.N.C.), domicilié(e) 1, avenue Newton, 92142 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque RESOVYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESOVYL est expirée depuis le 19 avril 1998.

I.C.I. FRANCOLOR a également déposé les autres marques suivantes : SULFACIDE , ENDANIL , LANAPEX , DIAMONINE , ACETACIDE , ENDEGAL , DETERGYL , (Marque figurative) , DEPSOLINE , ENDINEL


I.C.I. FRANCOLOR, (S.N.C.) - 1, avenue Newton, 92142 CLAMART - France


Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161407 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159190 - Publication au BOPI 1993-06-07

Résines synthétiques, en particulier résines synthétiques destinées à l'ennoblissement des textiles;matières plastiques, produits à mouler; couleurs, vernis et peintures

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.