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Marques déposées par I.C.I. FRANCOLORTODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
I.C.I. FRANCOLOR, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1478293
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1997
Marque figurative de I.C.I. FRANCOLOR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 octobre 1987 par I.C.I. FRANCOLORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est I.C.I. FRANCOLORTODO domicilié(e) 1, avenue Newton, 92142 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478293.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 octobre 1997.

I.C.I. FRANCOLOR a également déposé les autres marques suivantes : SULFACIDE , ENDANIL , LANAPEX , DIAMONINE , ACETACIDE , ENDEGAL , DETERGYL , (Marque figurative) , DEPSOLINE , ENDINEL


I.C.I. FRANCOLOR, Société en nom collectif - 1, avenue Newton, 92142 CLAMART. - France


Cabinet AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159757 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159190 - Publication au BOPI 1993-06-07

Apprêts; matières colorantes, teintures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).