Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTRACETYLE
I.C.I. FRANCOLOR S.A.

Numéro de dépôt :
1222114
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1992

Présentation de la marque INTRACETYLE

Déposée le 17 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) I.C.I. FRANCOLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTRACETYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.I. FRANCOLOR domicilié(e) 8, avenue Réaumur, 92142 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND. - France.

La marque INTRACETYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTRACETYLE est expirée depuis le 17 décembre 1992.

I.C.I. FRANCOLOR a également déposé les autres marques suivantes : SULFACIDE , ENDANIL , LANAPEX , DIAMONINE , ACETACIDE , ENDEGAL , DETERGYL , (Marque figurative) , DEPSOLINE , ENDINEL


I.C.I. FRANCOLOR S.A. - 8, avenue Réaumur, 92142 CLAMART. - France


M. BERTRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Colorants utilisés pour la coloration de l'acétate de cellulose dans la masse.