Accueil marques.expert
/
Marques déposées par I.C.I. FRANCE
/
DULCETA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DULCETA
I.C.I. FRANCE
I.C.I. FRANCE

Numéro de dépôt :
1295878
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2005

Présentation de la marque DULCETA

Déposée le 15 janvier 1985 par I.C.I. FRANCE et I.C.I. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DULCETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont I.C.I. FRANCE,, domicilié(e) 196 Rue Houdan, 92330 SCEAUX (dossier no 2041621) - France et I.C.I. FRANCE,, domicilié(e) 196 Rue Houdan, 92330 SCEAUX (dossier no 2041621) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque DULCETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DULCETA est expirée depuis le 15 janvier 2005.

I.C.I. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UKANIL , EPODYL , EMKAPYL , INDERAL , CHEMETICS , EMKALYX , EMKAPOL , (Marque figurative) , CLOSOL , ATENOL


I.C.I. FRANCE - 196 Rue Houdan, 92330 SCEAUX (dossier no 2041621) - France

I.C.I. FRANCE - 196 Rue Houdan, 92330 SCEAUX (dossier no 2041621) - France - SIREN 3



Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161407 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400244 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1994 n°2041621 - Publication au BOPI 1994-12-20

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159190 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription - Changement de dénomination n°21199 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°21197 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°21198 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°21201 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°19056 - Publication au BOPI

Produits chimiques pour l'industrie, et notamment produits pour le traitement des cuirs et textiles (blanchiment, impression, teintures et apprêts).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.