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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.C.I. FRANCE
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COPTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPTAL
I.C.I. FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1387881
Date de dépôt :
06/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2007

Présentation de la marque COPTAL

Déposée le 6 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) I.C.I. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.I. FRANCE domicilié(e) 196, rue Houdan, 92330 SCEAUX (dossier no 2080713) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 334 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A. domicilié(e) (dossier no 2080713) - France.

La marque COPTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPTAL est expirée depuis le 6 janvier 2007.

I.C.I. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UKANIL , EPODYL , EMKAPYL , INDERAL , CHEMETICS , EMKALYX , DULCETA , EMKAPOL , (Marque figurative) , CLOSOL


I.C.I. FRANCE S.A. (Société Anonyme) - 196, rue Houdan, 92330 SCEAUX (dossier no 2080713) - France - SIREN 388334304


CABINET ORES S.A. - (dossier no 2080713) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1996 n°2080713 - Publication au BOPI 1996-12-18

Inscription le 27 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°400241 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400240 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161407 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159190 - Publication au BOPI 1993-06-07

Produits mouillants, moussants et dispersants pour l'industrie textile. Teintures et matières colorantes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).