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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.C.I. FRANCE
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CLOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSOL
I.C.I. FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1642435
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001

Présentation de la marque CLOSOL

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) I.C.I. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.I. FRANCE domicilié(e) 1 avenue Newton, 92142 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque CLOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSOL est expirée depuis le 5 février 2001.

I.C.I. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UKANIL , EPODYL , EMKAPYL , INDERAL , CHEMETICS , EMKALYX , DULCETA , EMKAPOL , (Marque figurative) , ATENOL


I.C.I. FRANCE S.A., société anonyme - 1 avenue Newton, 92142 CLAMART - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 23 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210548 - Publication au BOPI 1996-12-23

Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152896 - Publication au BOPI 1992-12-17

Produits chimiques, en particulier solvants destinés à l'industrie des peintures et vernis, des cosmétiques, des produits d'entretien et aux industries chimiques en général