Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMIETOL
I.C.I. France S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1581573
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque AMIETOL

Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) I.C.I. France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMIETOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.I. France domicilié(e) 1 avenue Newton, 92142 CLAMART (dossier no 2167218) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2167218) - France.

La marque AMIETOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMIETOL est expirée depuis le 22 mars 2010.

I.C.I. France a également déposé les autres marques suivantes : UKANIL , EPODYL , EMKAPYL , INDERAL , CHEMETICS , EMKALYX , DULCETA , EMKAPOL , (Marque figurative) , CLOSOL


I.C.I. France S.A. Société Anonyme - 1 avenue Newton, 92142 CLAMART (dossier no 2167218) - France


Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2167218) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167218 - Publication au BOPI 2000-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152896 - Publication au BOPI 1992-12-17

Produits chimiques pour toutes industries, plus particulièrement aminoéthanols et leurs dérivés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.