Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) I.C.I. France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMIETOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.I. France domicilié(e) 1 avenue Newton, 92142 CLAMART (dossier no 2167218) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2167218) - France.
La marque AMIETOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.C.I. France S.A. Société Anonyme - 1 avenue Newton, 92142 CLAMART (dossier no 2167218) - France
Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2167218) - France
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167218 - Publication au BOPI 2000-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152896 - Publication au BOPI 1992-12-17
Produits chimiques pour toutes industries, plus particulièrement aminoéthanols et leurs dérivés
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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