Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J O S S
I.C.F.P. (SARL)

Numéro de dépôt :
1437206
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/1997

Présentation de la marque J O S S

Déposée le 20 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.F.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J O S S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.F.P domicilié(e) Parc de Sophia Antipolis, 6, rue Soutrane, 06560 VALBONNE. - France.

La marque J O S S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J O S S est expirée depuis le 20 novembre 1997.

I.C.F.P a également déposé les autres marques suivantes : L C E , MAGUY , M A R S , CRENEAUX FRANCE AFRIQUE , TCHAK , M A C


I.C.F.P. (SARL) - Parc de Sophia Antipolis, 6, rue Soutrane, 06560 VALBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

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