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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.E
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SAVEUR DES CHARENTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR DES CHARENTES
SARL I.C.E.

Numéro de dépôt :
93453962
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque SAVEUR DES CHARENTES

Déposée le 3 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR DES CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.E domicilié(e) TECHNOFORUM, 17071 LA ROCHELLE CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL I.C.E. - France.

La marque SAVEUR DES CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR DES CHARENTES est expirée depuis le 3 février 2003.

I.C.E a également déposé les autres marques suivantes : POURFILLE , POURELLE , CARINE , INTENSE , MARLENE AU SERVICE DE VOS RENCONTRES DEPUIS 1989 , LESPUCES , SYLVIE , TARA AU SERVICE DE VOS RENCONTRES DEPUIS 1989 , AUFEMININ , SCENARI


SARL I.C.E. - TECHNOFORUM, 17071 LA ROCHELLE CEDEX 9 - France


SARL I.C.E. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Boissons alcooliques autres que les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie