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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.E (Ingénierie Conception Expertise
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ICE INGENERIECONCEPTIONEXPERTISE LA QUALITE MAITRISEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ICE INGENERIECONCEPTIONEXPERTISE LA QUALITE MAITRISEE
I.C.E (Ingénierie Conception Expertise) SAS

Numéro de dépôt :
3569439
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2018
ICE INGENERIECONCEPTIONEXPERTISE LA QUALITE MAITRISEE de I.C.E (Ingénierie Conception Expertise

Présentation de la marque ICE INGENERIECONCEPTIONEXPERTISE LA QUALITE MAITRISEE

Déposée le 11 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.E (Ingénierie Conception Expertise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE INGENERIECONCEPTIONEXPERTISE LA QUALITE MAITRISEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.E (Ingénierie Conception Expertise domicilié(e) 2 bis avenue du Pont de Tasset,74960 CRAN-GEVRIER - 74960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 797 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.C.E (Ingénierie Conception Expertise) domicilié(e) 2 bis avenue du Pont de Tasset,74960 CRAN-GEVRIER - 74960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE INGENERIECONCEPTIONEXPERTISE LA QUALITE MAITRISEE est expirée depuis le 11 avril 2018.


I.C.E (Ingénierie Conception Expertise) SAS - 2 bis avenue du Pont de Tasset,74960 CRAN-GEVRIER - 74960 - France - SIREN 340797836


I.C.E (Ingénierie Conception Expertise) - 2 bis avenue du Pont de Tasset,74960 CRAN-GEVRIER - 74960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.