Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEEBACTER
I.C.C. sarl

Numéro de dépôt :
93458944
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2003

Présentation de la marque ZEEBACTER

Déposée le 5 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZEEBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C domicilié(e) Avenue Pierre et Marie Curie - ZI Secteur C, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI I.C.C. sarl - France.

La marque ZEEBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEEBACTER est expirée depuis le 5 mars 2003.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I.C.C. sarl - Avenue Pierre et Marie Curie - ZI Secteur C, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 347670234


Docteur ROMBI I.C.C. sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

- Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical