ZEEBACTER
Présentation de la marque ZEEBACTER
Déposée le 5 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZEEBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZEEBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEEBACTER est expirée depuis le 5 mars 2003.
I.C.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16