Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VITAMINES TONIC
I.C.C. sarl
Numéro de dépôt :
93488457
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque VITAMINES TONIC
Déposée le 11 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITAMINES TONIC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C domicilié(e) Avenue Pierre et Marie Curie - ZI Secteur C, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI I.C.C. sarl - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.C.C. sarl - Avenue Pierre et Marie Curie - ZI Secteur C, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 347670234
Docteur ROMBI I.C.C. sarl - France
Inscription le 27 août 2001 - Rejet total n°329086 - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 2001-08-27
- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical. - Aliments pour les animaux. - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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