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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.C.C
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TOP MODEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP MODEL
I.C.C., S.A.

Numéro de dépôt :
93455311
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2013

Présentation de la marque TOP MODEL

Déposée le 10 février 1993 par la Société Anonyme (SA) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.C domicilié(e) LID de CARROS LE BROC - Z.I. 5ème Avenue - 6008 M,06510 CARROS (dossier no 2237157) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI S.A. ICC domicilié(e) BP 697,06517 CARROS Cédex (dossier no 2237157) - 06517 - France.

La marque TOP MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP MODEL est expirée depuis le 10 février 2013.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I.C.C., S.A. - LID de CARROS LE BROC - Z.I. 5ème Avenue - 6008 M,06510 CARROS (dossier no 2237157) - 06510 - France - SIREN 347670234


Monsieur Philippe ROMBI S.A. ICC - BP 697,06517 CARROS Cédex (dossier no 2237157) - 06517 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397488 - Publication au BOPI 2004-08-10

Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2237157 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical. - Aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.