ROYALE SONG
Présentation de la marque ROYALE SONG
Déposée le 20 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYALE SONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYALE SONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE SONG est expirée depuis le 20 décembre 2005.
I.C.C a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 septembre 1997 - Changement d'adresse n°242937 - Publication au BOPI 1997-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05